La première fois que l’on est confronté à la douloureuse expérience de devoir rédiger un marché à procédure adaptée (MAPA), on se pose tous les mêmes questions, on recherche des exemples sur le net, on sollicite son réseau professionnel (avec un brin de gêne parfois…) Pour éviter de passer par ces affres administratives, l’ACIM vous propose ici un modèle basique. Cette série de documents comprend un cahier des charges, un acte d’engagement et le règlement de la consultation (documents word, cliquer sur les liens pour lancer le téléchargement).
Simples, sans fioritures et validés par le service juridique d’une grande collectivité, ces documents pourront vous servir de base pour rédiger vos propres marchés.
Cahier des Clauses Particulières : Modèle – CCP Sonores
Acte d’Engagement : Modèle – Acte d’Engagement ouvrages sonores
Règlement de la Consultation : Modèle – RC Documents sonores
